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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE
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GARANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARANT
ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE Société Anonyme
SCHIEDEL Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
97690132
Date de dépôt :
29/07/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2007

Présentation de la marque GARANT

Déposée le 29 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCHIEDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GARANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE domicilié(e) 32, rue de Tauzia, 33800 BORDEAUX - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCHIEDEL domicilié(e) 56 rue de l'Ile Napoléon, 68170 RIXHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque GARANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARANT est expirée depuis le 29 juillet 2007.

ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE a également déposé les autres marques suivantes : Groupe LA NIVE , FLUXTOP , "VITASPIRE" , FACO FLOR , AQUASELF , POLYTOP , AZUR , ALFABLOC , POLYVOUTAIN , ROBUSTA


ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE Société Anonyme - 32, rue de Tauzia, 33800 BORDEAUX - France

SCHIEDEL Société à Responsabilité Limitée - 56 rue de l'Ile Napoléon, 68170 RIXHEIM - France - SIREN 3


GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-03

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Conduits (métalliques) pour l'évacuation des fumées de cheminées et chaudières. Matières à isoler ; joints et garnitures d'étanchéité. Conduits (non-métalliques) pour l'évacuation des fumées de cheminées et chaudières.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.